CCMI, contrat de maîtrise d’œuvre : quelles différences ?
Si vous souhaitez faire construire votre maison individuelle, il vous faudra faire appel au choix à un maître d’œuvre (architecte, bureau d’étude), ou à un constructeur. Chacun vous proposera un contrat, respectivement de maîtrise d’œuvre ou un CCMI (Contrat de Construction de Maison Individuelle). Ces deux contrats possèdent chacun leurs propres caractéristiques aussi, suivant vos besoins, il sera plus avantageux de vous tourner vers l’un ou l’autre.
CCMI, contrat de maîtrise d’œuvre : des contrats différents
Lors de la construction d’une maison individuelle, la réalisation du projet se découpe en quatre grandes étapes :
- le plan (sur mesure ou modèle standard),
- la gestion des démarches administratives (demande de permis de construire, par exemple),
- les études techniques indispensables aux travaux,
- la réalisation des travaux.
Le professionnel auquel vous allez confier le suivi de votre projet de construction vous proposera un type de contrat spécifique. Selon s’il s’agit d’un constructeur ou d’un maître d’œuvre (bureau d’études, architecte), vous vous verrez proposer respectivement un CCMI (Contrat de Construction de Maison Individuelle) ou un contrat de maîtrise d’œuvre.
En quoi consiste le CCMI ?
Le CCMI est le contrat unique du constructeur, qui s’apparente à un acte d’achat. En effet, le constructeur vous vend une maison dont vous lui payez entièrement le prix. Il se charge des démarches administratives, des études techniques et du suivi des artisans, qui sont ses sous-traitants. Par conséquent, aucun lien contractuel ne vous lie à ces artisans, et leur relation avec le constructeur ne vous concerne pas ;
Ce type de contrat est particulièrement adapté dans le cas de modèles standards de maisons. Ces derniers sont compétitifs du fait de volumes de commandes généralement importants pour un temps de conception relativement court et des aléas de chantier limités au maximum.
En quoi consiste le contrat constructeur ?
À l’inverse du constructeur, le maître d’œuvre ne vous vend pas une maison : le contrat de maîtrise d’œuvre est un contrat de service il vous accompagne et vous conseille, vous défend et vous représente. Il gère la conception, les démarches administratives, les études techniques ainsi que le suivi des artisans pour votre compte et uniquement dans votre intérêt.
Ainsi, il est de votre ressort de choisir les artisans et contracter avec eux, puis de les payer directement. Le maître d’œuvre lui, s’occupera de vous conseiller et de préparer les contrats de travaux.
Le contrat de maîtrise d’œuvre est plus adapté et plus compétitif si vous vous tournez vers un projet de construction de maison individuelle personnalisé. En effet, lorsqu’on s’éloigne des modèles standardisés, il est important que le concepteur soit indépendant vis-à-vis des artisans.
Que choisir entre CCMI et contrat de maîtrise d’œuvre ?
Vous souhaitez faire construire votre maison individuelle, mais ne souhaitez pas vous embêter des détails ? Il s’agit avant tout pour vous d’un acte d’achat, et le choix d’un modèle standard déjà conçu et éprouvé vous rassure ? Alors il est plus simple pour vus de faire appel à un constructeur et de souscrire à un CCMI.
Vous souhaitez que votre maison soit construite pour et avec vous ? Qu’il s’agisse d’un projet sur lequel vous avez toute visibilité et souhaitez être accompagnée par un professionnel (bureau d’étude ou architecte) qui vous conseille et défend vos intérêts ? Alors, envisagez plutôt la souscription à un contrat maîtrise d’œuvre auprès d’un maître d’œuvre indépendant.
